Marque enregistrée - Marque en vigueur

Université Gustave Eiffel
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux

Numéro de dépôt :
4565916
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
Université Gustave Eiffel de Institut français des sciences et technologies des transports

Présentation de la marque Université Gustave Eiffel

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par Institut français des sciences et technologies des transports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Université Gustave Eiffel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux domicilié(e) BOULEVARD ISAAC NEWTON - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Juliette BOURRIERES domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque Université Gustave Eiffel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université Gustave Eiffel arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.

Institut français des sciences et technologies des transports a également déposé les autres marques suivantes : Université Gustave Eiffel


Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux - BOULEVARD ISAAC NEWTON - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Juliette BOURRIERES - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Republication pour erratum - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 17 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805807 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Education; formation; enseignement ; enseignement supérieur ; éducation, formation, enseignement et enseignement supérieur dans les domaines du génie urbain, du génie civil, du génie thermique et énergie, de l’urbanisme et de l’architecture ; éducation, formation, enseignement et enseignement supérieur dans les domaines des sciences, des technologies, des mathématiques, de l’informatique, du numérique, de l’ingénierie et de l’environnement ; éducation, formation, enseignement et enseignement supérieur dans les domaines de la gestion des entreprises et administrations, des techniques de commercialisation ; éducation, formation, enseignement et enseignement supérieur dans les domaines des langues et civilisations ; éducation, formation, enseignement et enseignement supérieur dans les domaines des sciences et techniques des activités physiques et sportives ; éducation, formation, enseignement et enseignement supérieur dans les domaines des sciences économiques et la gestion ; éducation, formation, enseignement et enseignement supérieur dans les domaines des sciences humaines et sociales ; éducation, formation, enseignement et enseignement supérieur dans les domaines des lettres, des arts et de la culture ; éducation, formation, enseignement et enseignement supérieur en matière de cartographie et de production de l'information géographique ; formation à la préparation aux métiers de l'information géographique ; éducation, formation, enseignement et enseignement supérieur en matière d'électrotechnique ou d'électronique ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; formation pratique ; formation professionnelle ; formation continue ; enseignement par correspondance ; formation à distance ; formation en alternance ; formation d'ingénieurs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; épreuves pédagogiques ; services d'accompagnement et d'encadrement pré et post-formation (coaching dans le domaine de la formation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums ; organisation de séminaires de connaissance réciproque ; organisation et conduite d’ateliers de formation et de séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres et de périodiques; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; prêts de livres ; services de bibliothèques de prêt ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition de livres, manuels, outils pédagogiques multimédia, revues, cartes, dessins, photographies ou images géographiques, topographiques ou routiers ; édition d'orthophotographies et de cartes numériques ; éditions de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques ou routières ; publication des résultats d'inventaire, des cartes forestières et fichiers cartographiques; prises de vues aériennes (services de photographies aériennes) ;

Recherches, études et expertises et consultations (études scientifiques et techniques, travaux d'ingénieurs et de chercheurs) dans les domaines du génie urbain, du génie civil, du génie thermique et énergie, de l’urbanisme et de l’architecture ; recherches, études et expertises et consultations (études scientifiques et techniques, travaux d'ingénieurs et de chercheurs) dans les domaines des sciences, des technologies, des mathématiques, de l’informatique, du numérique, de l’information géographique, de l’électrotechnique ou de l’électronique, de l’ingénierie, de l’environnement ; recherches et développement en matière d’informatique, de géodésie, de topographie, de photogrammétrie, de télédétection, de cartographie et de système d’information ; recherches, études et expertises et consultations (études scientifiques et techniques, travaux d'ingénieurs et de chercheurs) dans les domaines de la gestion des entreprises et administrations, des techniques de commercialisation ; recherches, études et expertises et consultations (études scientifiques et techniques, travaux d'ingénieurs et de chercheurs) dans les domaines des langues et civilisations ; recherches, études et expertises et consultations (études scientifiques et techniques, travaux d'ingénieurs et de chercheurs) dans les domaines des sciences et techniques des activités physiques et sportives ; recherches, études et expertises et consultations (études scientifiques et techniques, travaux d'ingénieurs et de chercheurs) dans les domaines des sciences économiques et la gestion ; recherches, études et expertises et consultations (études scientifiques et techniques, travaux d'ingénieurs et de chercheurs) dans les domaines des sciences humaines et sociales ; recherches, études et expertises et consultations (études scientifiques et techniques, travaux d'ingénieurs et de chercheurs) dans les domaines des lettres, des arts et de la culture ; services de laboratoires scientifiques ; laboratoires de recherche ; laboratoire de recherches en matière d'information géographique ; travaux d’ingénieurs ; ingénierie ; services scientifiques et technologiques, à savoir de recherche, d'expertise, de conseil, d'observation, de traitement, de production ; réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs dans les domaines du génie urbain, du génie civil, du génie thermique et énergie, de l’urbanisme et de l’architecture ; réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs dans les domaines des sciences, des technologies, des mathématiques, de l’informatique, du numérique, de l’information géographique, de l’électrotechnique ou de l’électronique, de l’ingénierie, de l’environnement ; réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs en matière d’informatique, de géodésie, de topographie, de photogrammétrie, de télédétection, de cartographie et de système d’information ; réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs dans le domaine de la gestion des entreprises et administrations, des techniques de commercialisation ; réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs dans le domaine des langues et civilisations ; réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs dans le domaine des sciences et techniques des activités physiques et sportives ; réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs dans le domaine des sciences économiques et la gestion ; réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs dans le domaine des sciences humaines et sociales ; réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs dans le domaine des lettres, des arts et de la culture ; Réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs dans les domaines des infrastructures, des réseaux, des ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales; études méthodologiques, essais et développement (conception) de prototypes dans les domaines des infrastructures, des réseaux, des ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales; information scientifique et technique; recherches en mécanique; établissement de plans (construction); essai de matériaux; essais, études (recherches) et contrôles en laboratoire ou sur sites portant sur les infrastructures, les réseaux, les ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil, les matériaux pour chaussées (bétons et/ou métaux notamment), sols, terrassements et ouvrages géotechniques; services d'ingénierie en matière de construction, d'entretien et de réparation de bâtiments, de réseaux d'infrastructures, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain; services de consultations (études scientifiques et techniques) dans les domaines des infrastructures, réseaux, ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales; services de consultations (études scientifiques et techniques) en matière de construction, d'entretien et de réparation de bâtiments, de réseaux, d'infrastructures, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain et de recyclage de matériaux provenant de ces ouvrages; recherches, études et expertises et consultations (études scientifiques et techniques, travaux d'ingénieurs et de chercheurs) en matière de protection de l'environnement et de développement durable dans les domaines des infrastructures, réseaux, ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales; recherches, expertises et consultations (études scientifiques et techniques) en matière de sécurité et d'acoustique des infrastructures de transport, de fonctionnement et de durabilité des ouvrages d'art, de génie civil et urbain; travaux de veille scientifique et technologique; analyse et recherche scientifiques, industrielles et techniques; conception et développement d'appareils d'essais, d'auscultation et de suivi, de prototypes; établissement de cartes géographiques des infrastructures de transport; production (conception, élaboration) de documentation cartographique ; élaboration (conception), maintenance, installation et mise à jour de logiciels et de bases de données; consultation en matière de logiciels; location de logiciels; programmation d'ordinateurs; programmation pour ordinateurs dans le domaine géographique et cartographique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; recherche et analyse en matière mécanique pour la conception de systèmes permettant de limiter la vitesse des véhicules; études techniques sur la vitesse des véhicules routiers; enquêtes et études techniques (travaux d'ingénieurs et de chercheurs) sur la conduite routière et l'accidentologie routière; enquêtes et études techniques (travaux d'ingénieurs et de chercheurs) sur les moyens de déplacements; services de certification et d'évaluation technique de produits ou de services; élaboration (conception) de réglementation technique; rédaction de standards, de normes techniques dans les domaines des infrastructures, réseaux, ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales; inspection, contrôle et surveillance technique concernant le respect de standards, de normes; évaluation de conformité (audit technique) à des exigences spécifiées (standards, normes) dans les domaines des infrastructures, réseaux, ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales ; production (conception, élaboration) de compilations, recueils et collections d'informations géographiques, topographiques ou routières.